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source : velzic.fr


Conseils municipaux 2015

Dates et détails...

Conseils Municipaux 2015

 

Séance du 1er avril :

Vote du Compte Administratif du Budget Principal (Exercice 2014)

Vote du Compte Administratif du Budget Lotissement (Exercice 2014)

Vote du Compte de Gestion du Receveur (Exercice 2014)
Modification des coûts de la cantine
Convention avec la CABA pour le site Internet de la Commune

 

Séance du 8 avril :

Vote du Budget Principal (Exercice 2015)

Vote du Budget Lotissement (Exercice 2015)
Vote des taux d’impositions 2015
Demande d’une Subvention Ministérielle
Repas des aînés / Colis de fin d’année (modification des règles d’attributions)
Garantie d’emprunt (SA d’HLM POLYGONE)
Vente du lot n°18 à POLYGONE (Pré du Four) – Révision de prix avec TVA sur marge
Vote de crédits supplémentaires (travaux de la fontaine de Clavières)

 

Séance du 25 juin:

Récupération des heures supplémentaires du personnel communal

Abandon du compromis de vente de la maison des campagnes – Nouvelle mise en location
Convention avec les Ets CHAVINIER (Travaux d’éclairage public à Mousset)
Augmentation des loyers au 1er juillet 2015
Vote d’une Motion (réflexion sur l’opportunité de créer une commune nouvelle dans la vallée incluant Velzic, Lascelle, St Cirgues)

 

Séance du 22 juillet :

Achat d’une épareuse en commun avec les communes de Lascelle et St Cirgues

Emprunt de 45 000 €
Renégociation des emprunts pour l’école
Renouvellement de la Ligne de Trésorerie
Renouvellement du CUI de Mme BONNET
Candidature CABA au classement commune touristique
Vote de crédits supplémentaires

 

Séance du 13 octobre :

Appel d’offre travaux de voirie 2015 – Choix d’EUROVIA

Approbation du changement des statuts de la CABA
Enfouissement des réseaux électriques à Mousset – Convention avec le SDEC
Travaux connexes à Mousset – Convention avec ORANGE
Renouvellement des lampes à vapeur de mercure (EP)
Eclairage Public à Lavergne-Nègre – Convention avec le SDEC
Convention Artothèque avec la médiathèque départementale
Projet de Schéma de Coopération Intercommunale du Cantal
Adhésion au groupement de commande du marché de l’électricité à la CABA
Modification des horaires de fonctionnement de l’éclairage public
Vote de crédits supplémentaires

 

Séance du 23 décembre :

Vote de crédits supplémentaires

Vote des tarifs publics 2016